Marque expirée - Marque en non vigueur
Vallée du Layon
Numéro de dépôt :
3715070
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2020
Présentation de la marque Vallée du Layon
Déposée par voie électronique le 22 février 2010 par l'association loi 1901 Loire en Layon Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vallée du Layon »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallée du Layon est expirée depuis le 22 février 2020.
Loire en Layon Développement a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30